Mentions légales

Mentions légales obligatoires

Identification de l’éditeur ARZEO

59 lotissement des Grillons

30 150 Sauveterre

Directeur de la publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.
Romain BOIREAU

Prestataire d’hébergement

Pour arzeo.fr

Eveil et Sciences
533, route des valettes Sud
06140 Tourrettes sur Loup
Tél : +33 (0)4 93 32 90 53

Traitement des données à caractère personnel

Les informations recueillies par la Société ARZEO font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes via un formulaire. Le seul destinataire des données est ARZEO.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ARZEO, 59 lotissement des Grillons 30150 Sauveterre.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Logiciels utilisés

Pour arzeo.fr

Moteur de recherche

Le moteur de recherche de arzeo.fr utilise le moteur intégré au CMS WordPress

Liens hypertextes (responsabilité)

arzeo.fr propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des partenaires. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de ARZEO.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction

La reproduction ou réutilisation des contenus des pages et articles est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens est possible dans les conditions fixées ci-après.

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur arzeo.fr. En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit des marques

Le logo de arzeo.fr est une marque semi-figurative (combinaison d’un logo et d’un nom), qui a fait l’objet d’une déclaration à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Contact

http://arzeo.fr/contact/